Marque enregistrée - Marque en non vigueur

X-FREE
POUR CECILE (Société Anonyme de droit belge)

Numéro de dépôt :
3260809
Date de dépôt :
03/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/12/2013
X-FREE de POUR CECILEde droit belge

Présentation de la marque X-FREE

Déposée le 3 décembre 2003 par la Société Anonyme (SA) POUR CECILEde droit belge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « X-FREE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-02 du 9 janvier 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) POUR CECILEde droit belge domicilié(e) Rue de l'Abreuvoir, 20,1170 BRUXELLES,BELGIQUE - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET domicilié(e) 24, Place du Général Catroux,75017 PARIS - 75017 - France.

La marque X-FREE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3260809.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque X-FREE est expirée depuis le 3 décembre 2013.

POUR CECILEde droit belge a également déposé les autres marques suivantes : IMAGES 4 SPORT.COM , Rétro passion , X-FREE , X3-Free , X2-Free , Vivre L'aventure


POUR CECILE (Société Anonyme de droit belge) - Rue de l'Abreuvoir, 20,1170 BRUXELLES,BELGIQUE - Belgique


CABINET DEGRET - 24, Place du Général Catroux,75017 PARIS - 75017 - France


Inscription le 14 octobre 2004 - retrait partiel n°401351 - Publication au BOPI 2004-10-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-52

Publication - Publication le 9 janv. 2004 au BOPI 2004-02

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; savonnettes ; savons désinfectants et médicinaux ; produits de parfumerie ; eaux de toilette ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau ; laits et huiles de toilette ; désodorisants à usage personnel ; préparations cosmétiques et sels pour le bain ; masques de beauté ; shampooings ; rouge à lèvres ; mascara ; fards ; produits de maquillage et de démaquillage ; laques pour les ongles et pour les cheveux ; dentifrices. Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; substances diététiques à usage médical ; matériel pour pansements (à l'exception des instruments) ; boissons diététiques à usage médical ; préparations de vitamines ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique, autres que les savons ; antiseptiques pour les mains, les pieds, les ongles et le matériel de manucure et pédicure ; cotons aseptiques ; produits antisolaires ; bandes pour pansements, compresses. Appareils et instruments photographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation et de contrôle (inspection) ; appareils pour l'analyse de l'air ; appareils électriques de contrôle utilisés dans la pratique d'un sport ; altimètres, bathymètres, baromètres, boussoles, dynamomètres, podomètres [compte-pas], thermomètres non à usage médical, télémètres, variomètres, tensiomètres ; appareils pour l'enregistrement de temps, appareils pour l'enregistrement et la mesure des distances, appareils pour le mesurage de la vitesse ; chronographes [appareils enregistreurs de durées] ; compas [instruments de mesure] ; indicateurs de niveau d'eau, de pente, de température, de vitesse, de vide ; appareils de mesure de précision ; appareils photographiques ; signaux de brouillard et de brume non explosifs ; lanternes à signaux ; casques de protection pour le sport ; lunettes et visières antiéblouissantes ; longues-vues ; loupes [optique] ; lunettes et lunettes de soleil, lunettes de sport, étuis à lunettes, montures de lunettes ; verres de lunettes ; baladeurs, casques à écouteurs, cassettes vidéo, lecteurs de cassettes, lecteurs de disques compacts ; combinaisons de plongée ; appareils pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; vêtements et chaussures de protection contre les accidents, les irradiations et le feu. Véhicules et parties constitutives de véhicules à savoir carrosseries, portes, pare-chocs, pare-brise, vitres, rétroviseurs, capotes, moteurs pour véhicules terrestres, moteurs électriques pour véhicules terrestres, capots de moteurs, boîtes de vitesses pour véhicules terrestres, embrayages pour véhicules terrestres, essieux, châssis, freins, amortisseurs de suspension, antivols, avertisseurs contre le vol, avertisseurs de marche arrière, volants, sièges, harnais de sécurité pour sièges, ceintures de sécurité pour sièges, housses pour sièges, appuie-tête pour sièges, garnitures intérieures (capitonnage) ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; cyclecars, cycles, bicycles, bicyclettes, tricycles, vélomoteurs, vélos ; accessoires pour cycles, bicyclettes et motocyclettes, à savoir : avertisseurs sonores, béquilles, cadres, chaînes, engrenages, filets, freins, garde-boue, guidons, indicateurs de direction, manivelles, pare-boue, pédales, selles, housses de selles, sonnettes ; moteurs de cycles ; paniers spéciaux pour cycles ; dynamo, réflecteurs fluorescents, cataphotes ; automobiles ; bateaux. Horlogerie et instruments chronométriques ; chronographes [montres], chronomètres, chronomètres à arrêt, chronoscopes ; horloges, horloges électriques ; montres, verres de montres, montres-bracelets ; boîtiers de montres, bracelets de montres, chaînes de montres ; étuis et écrins pour l'horlogerie ; cadrans [horlogerie], cadrans solaires ; médailles ; statues et statuettes en métaux précieux. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) et produits en papier ou en carton, à savoir : linge de table, napperons, nappes, tapis de table, serviettes, ronds de table, rideaux et stores d'intérieur, drapeaux, fanions et écriteaux, enseignes, étiquettes non en tissu, cartons à chapeaux (boîtes), coffrets pour la papeterie ; porte-affiches ; aquarelles ; cartes de souhaits ; dessins ; images ; objets d'art lithographiés ; objets d'art gravés ; plans ; cartonnages, imprimés, lettres et bulletins d'information, journaux, revues, magazines, livres, manuels, catalogues ; affiches ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; instruments d'écriture, stylos, stylos à bille, crayons, fusains, porte-mines, plumiers ; coupe-papier ; gommes à effacer ; albums ; agendas, calendriers, éphémérides et almanachs ; cahiers, répertoires, enveloppes ; sous-main ; cartes à jouer ; cartes postales ; papier d'emballage ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques. Cuir et imitations du cuir ; articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) ; bourses ; bourses en mailles non en métaux précieux ; étuis pour les clefs (maroquinerie) ; fourreaux de parapluie ; mallettes pour documents ; porte-cartes (portefeuilles) ; porte-documents ; portefeuilles ; porte-monnaie, non en métaux précieux ; porte-musique ; sacs à main ; serviettes (maroquinerie) ; sacs, cartables et serviettes d'écoliers ; filets à provisions ; gibecières ; sachets et sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir) ; sacoches à outils (vides) ; sacoches pour porter les enfants ; sacs à dos ; sacs à provisions ; sacs à roulettes ; sacs d'alpinistes ; sacs de campeurs ; sacs de plage ; sacs de voyage ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; boîtes et caisses en cuir ou en carton-cuir ; coffres de voyages ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ” ; bandoulières (courroies) en cuir ; cordons, courroies, fils, lanières, bandes et sangles en cuir ; colliers et habits pour animaux ; couvertures en peau (fourrures) ; garnitures de cuir pour meubles ; peaux chamoisées autres que pour le nettoyage ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Oreillers ; oreillers à air non à usage médical ; sacs de couchage pour le camping ; coussins et matelas, coussins et matelas à air non à usage médical, oreillers et paillasses ; literie, à l'exception du linge ; produits non compris dans d'autres classes en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matière plastique, à savoir : cintres et housses pour vêtements, coffrets à bijoux, porte-manteaux et crochets de porte-manteaux ; tables de toilette et tables de massage, tabourets, patères pour vêtements, pinces à linge, plateaux de table, porte-parapluies, porte-revues, présentoirs pour journaux, présentoirs, armoires à pharmacie ; emballages et enveloppes en bois pour bouteilles ; récipients d'emballage en matière plastique, vannerie, bobines (pour fil, soie, cordonnet), écriteaux, enseignes en bois ou en matières plastiques, tableaux accroche-clefs, hampes, tableaux d'affichage ; serrures (autres qu'électriques), caisses, conteneurs flottants, conteneurs, corbeilles, paniers, cuves, fûts (tonneaux), manches d'outils, tous les produits précités étant non métalliques. Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles (grééments) ; sacs, sachets, enveloppes et pochettes en matières textiles pour l'emballage ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; hamacs, édredons et duvets (plumes) ; bâches de véhicules ; marquises en matières textiles ; échelles de corde ; soie brute, lin brut. Vêtements de dessus et de dessous pour hommes, femmes et enfants ; vêtements de sport autres que de plongée ; blousons ; gabardines ; imperméables ; manteaux ; mantilles ; mitaines ; pardessus ; parkas ; pèlerines ; pelisses ; vareuses ; vestes ; trench coats ; blouses ; combinaisons (vêtements) ; bodies ; bustiers ; cache-cœurs ; cardigans ; chandails ; chemises ; chemisettes ; tee-shirts ; sweat-shirts ; pull-overs ; tricots ; débardeurs ; gilets ; costumes ; vêtements en cuir et en imitations cuir ; vêtements en fourrure ; jupes ; jupons ; pantalons ; robes ; pyjamas ; robes de chambre ; shorts ; bermudas ; panta-courts ; paletots ; vêtements confectionnés ; vêtements en papier ; manchons ; bonnets, caleçons, costumes et maillots de bain ; peignoirs et sandales de bain ; costumes de plage ; justaucorps ; bretelles ; cache-col ; chaussettes ; bas ; collants ; lingerie de corps ; caleçons ; culottes ; slips ; soutiens-gorge ; jarretelles ; maillots ; peignoirs ; voilettes ; bandanas ; foulards ; châles ; tours de cou ; écharpes ; étoles ; gants (habillement) ; ceintures (habillement) ; cravates ; chaussures ; bottes ; bottines ; chaussures de plage ; chaussures de sport ; pantoufles ; chaussons ; sandales ; espadrilles ; sabots ; souliers ; chapellerie ; bandeaux pour la tête ; barrettes ; bérets ; bonnets ; casquettes ; chapeaux ; visières. Articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; bicyclettes fixes d'entraînement, rouleaux pour bicyclettes fixes d'entraînement ; extenseurs [exerciseurs], engins pour exercices corporels ; patins à glace ; patins à roulettes, patins à roulettes en ligne ; planches à roulettes ; rembourrages de protection [parties d'habillement de sport], protège-coudes [articles de sport], protège-genoux [articles de sport], protège-tibias [articles de sport], rembourrages de protection [parties d'habillement de sport]. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; boissons à base de café, de thé, de cacao ou de chocolat ; plats préparés et plats cuisinés à base de pâtes, de pâtes alimentaires ou de riz. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; limonades, sodas ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé, de cacao ou de chocolat et des boissons lactées) ; boissons énergétiques et boissons énergisantes ; apéritifs et cocktails sans alcool ; boissons de fruits et jus de fruits ; nectars de fruits ; extraits de fruits sans alcools ; jus végétaux (boissons) ; sorbets (boissons) ; sirops. Services de télécommunications ; services d'informations (nouvelles), de communication et de transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; agences de presse et d'information (nouvelles) ; services de transmission d'informations par voie télématique ; services de transmission d'informations par téléscripteur ; communications par terminaux d'ordinateur ; informations en matière de télécommunications ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; services de fourniture d'accès à des informations contenues dans des banques de données ; transmission et diffusion de données, d'images et de sons par ordinateur ou au moyen de réseaux d'ordinateurs ; services de courrier électronique, de messagerie électronique et de diffusion d'informations par voie électronique, au moyen notamment des réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de types Intranet ou Extranet) ; conseils en matière de télécommunications et de communications électroniques. Transport et entrepôt ; transport de personnes et de marchandises ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages et d'excursions ; organisation de croisières ; accompagnement de voyageurs ; visites touristiques ; agences de tourisme et de voyages (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ; déménagement de mobilier ; conditionnement de produits ; courtage de transport ; services de chauffeurs ; messagerie (courrier et marchandises) ; location de chevaux, de véhicules de transport ; emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage ; dépôt, gardiennage d'habits ; garage de véhicules ; informations concernant les voyages et le transport ; réservation de places pour le tourisme, pour le transport et pour le voyage ; services de chauffeurs ; services de taxis ; services de navettes automobiles ; services d'autobus ; location d'automobiles ; location de garages.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.